| Chaque document d'une Keyvelop peut être signé par un certificat X509. De plus, chaque Keyvelop contient une "Fiche signée
par Keyvelop Serveur" qui détaille l'ensemble des propriétés de l'enveloppe (auteur, date de création, preuve des réceptions, réponses, propriétés du certificat de signature...) |
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| La fiche peut être enregistrée, imprimée et envoyée comme preuve d'un échange. |
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| En cas de besoin, la fiche Keyvelop sera présentée devant les tribunaux avec : |
|  L'original du contenu de la Keyvelop, que l'utilisateur aura conservé.
Une attestation de conformité, délivrée par
Keyvelop Serveur, après contrôle et validation. Cette attestation peut témoigner de la fiabilité des transactions décrites sur la fiche de la Keyvelop concernée. |
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| Remarques : |
| | Au moment de sceller l'enveloppe, l'auteur choisi s'il veut signer l'enveloppe entière ou, un à un, chacun des documents insérés. |
| La fiche Keyvelop signée a intrinsèquement valeur de preuve ! |
